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Brevet européen · EP3369145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369145
Numéro de demande
EP16798557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 24/38 (2011.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 35/04 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2015/058257 27.10.2015
WO PCT/IB2016/052275 21.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2016/056139 13.10.2016
Publication PCT
WO2017/072620 04.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Conextivity Group SA

Chemin du Glapin 20, 1162 St-Prex

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

BUCHILLY, Jean-Marie

1162 Saint-Prex

STORIONE, Savino

1162 Saint-Prex

CONVERT, Nicolas

1162 Saint-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.