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Brevet européen · EP3369404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369404
Numéro de demande
EP16859342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
19 mai 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/02 (2006.01)
A41D 1/06 (2006.01)
A41D 1/14 (2006.01)
A41D 13/05 (2006.01)
A41D 27/12 (2006.01)
Priorité
JP 2015211314 27.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/066714 06.06.2016
Publication PCT
WO2017/073105 04.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Midori Anzen Co., Ltd.

4-3, Hiroo 5-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-8455, JP

Inventeur

TAMANAHA, Shohei

Tokyo 150-8455, JP

MATSUBAYASHI, Naotoshi

Tokyo 150-8455, JP

KIM, Jaewoo

Tokyo 150-8455, JP

SAKO, Kagari

Tokyo 150-8455, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.