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Brevet européen · EP3369436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369436
Numéro de demande
EP16859870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/14 (2006.01)
A23L 3/26 (2006.01)
A23L 3/32 (2006.01)
A61L 2/24 (2006.01)
H05H 1/24 (2006.01)
A23B 7/015 (2006.01)
Priorité
JP 2015212715 29.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/081799 27.10.2016
Publication PCT
WO2017/073641 04.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

SAGA UNIVERSITY

Saga University

1 Honjo-machi, Saga-shi, Saga 840-8502, JP

Kosen National Institute of Technology

701-2 Higashiasakawa-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0834, JP

University of The Ryukyus

1, Aza-Senbaru Nishihara-cho, Nakagami-gun, Okinawa 903-0213, JP

Inventeur

SAKUDO Akikazu

Nakagami-gun Okinawa 903-0213, JP

YAGYU Yoshihito

Sasebo-shi Nagasaki 857-1193, JP

MISAWA Tatsuya

Saga-shi Saga 840-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.