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Brevet européen · EP3369492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3369492
- Numéro de demande
- EP16859654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21C 3/02 (2006.01)C22C 26/00 (2006.01)C01B 32/25 (2017.01)B01J 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015214044 30.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/080933 19.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/073424 04.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Takeshi
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
YUKAWA, Makoto
Sumoto-shi, Hyogo 656-2543, JP
SUMIYA, Hitoshi
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
SUEMITSU, Bunya
Sumoto-shi, Hyogo 656-2543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.