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Brevet européen · EP3369509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369509
Numéro de demande
EP16859459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2016
Publié
5 sept. 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 55/04 (2006.01)
B23D 55/00 (2006.01)
B23Q 3/06 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015210721 27.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/078427 27.09.2016
Publication PCT
WO2017/073222 04.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

KITAI, Masataka

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.