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Brevet européen · EP3369626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3369626
- Numéro de demande
- EP16859428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 9/055 (2006.01)B60R 16/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015211341 27.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/077020 13.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/073191 04.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGIURA Ken
Tokyo 171-0051, JP
AONO Tatsuyuki
Tokyo 171-0051, JP
KONDO Takashi
Tokyo 171-0051, JP
TOMITA Motoki
Tokyo 171-0051, JP
KISAKA Daisuke
Tokyo 171-0051, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.