PROCÉDÉ AMÉLIORÉ DE RÉGÉNÉRATION D'UNE SOLUTION ALCALINE UTILISÉE DANS UN PROCÉDÉ D'EXTRACTION DE COMPOSÉS SOUFRÉS COMPORTANT UNE ÉTAPE DE LAVAGE

Brevet européen · EP3369799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369799
Numéro de demande
EP18158555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2018
Publié
5 sept. 2018
Délivré
25 déc. 2019
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10G 53/04 (2006.01)
C10G 53/12 (2006.01)
C10G 19/02 (2006.01)
C10G 19/08 (2006.01)
Priorité
FR 1751678 01.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Axens

AXENS

89 Bd. Franklin Roosevelt B.P. 50802, 92508 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Inventeur

BESNAULT, Jean-Michel

78110 le Vesinet, FR

FERRERO, Sebastien

92370 Chaville, FR

DO, Mai Phuong

50480 Kuala Lumpur, MY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.