NACHBEHANDLUNGSSYSTEM (ATS) FÜR EINEN OTTOMOTOR

Brevet européen · EP3369898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369898
Numéro de demande
EP18159681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2018
Publié
5 sept. 2018
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F01N 3/10 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
IT 201700023737 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 07.01.2020

  6. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

FPT Motorenforschung AG

Schlossgasse 2, 9320 Arbon

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

DELLORA, Giancarlo

10134 Torino, IT

GSTREIN, Wolfgang

6900 Bregenz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.