AUSSENBORDMOTOR

Brevet européen · EP3369917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369917
Numéro de demande
EP17203796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2017
Publié
5 sept. 2018
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02D 41/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017039360 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

NAKAMURA, Takafumi

Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

YAMAGUCHI, Yuki

Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.