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Brevet européen · EP3369920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3369920
- Numéro de demande
- EP18158063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2018
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 7/12 (2006.01)F02D 11/04 (2006.01)F02D 17/04 (2006.01)F02B 63/02 (2006.01)F02P 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762466257 P 02.03.2017US 201762466985 P 03.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 23 mars 2022
Titulaire
- Titulaire
- Briggs & Stratton Corporation, 12301 West Wirth Street, Wauwatosa, WI 53222, Etats-Unis d'Amérique → Briggs & Stratton, LLC, 12301 West Wirth Street, Wauwatosa, WI 53222, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
ROTH, David
Wauwatosa, WI 53222, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.