LEUCHTE

Brevet européen · EP3369986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369986
Numéro de demande
EP18159220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2018
Publié
5 sept. 2018
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
F21V 3/00 (2015.01)
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 21/005 (2006.01)
F21V 21/35 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102017203332 01.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 12 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2019

  6. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

H4X e.U.

8055 Graz, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Hierzer, Andreas

8010 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.