KLIMATISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3370001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370001
- Numéro de demande
- EP18158280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2018
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 5/00 (2006.01)F24F 1/00 (2019.01)
- Priorité
- JP 2017037888 01.03.2017JP 2017066570 30.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
ISHIDA, Takayuki
Osaka, 540-0005, JP
KIMURA, Keiichi
Osaka, 540-0005, JP
GOTO, Kazuya
Osaka, 540-0005, JP
SATO, Hidekazu
Osaka, 540-0005, JP
MORITA, Mitsuo
Osaka, 540-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.