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Brevet européen · EP3370190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370190
- Numéro de demande
- EP15907327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2015
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)G06K 19/04 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/080790 30.10.2015
- Publication PCT
- WO2017/072963 04.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIOKA, Masaaki
Kyoto 613-0034, JP
OKADA, Norihisa
Tokyo 100-8280, JP
INOUE, Kunihiro
Matsudo-shi Chiba 271-0092, JP
YAMAUCHI, Shigeru
Tokyo 141-8672, JP
NAKATA, Shogo
Kyoto 613-0034, JP
SARUYAMA, Masaaki
Tokyo 141-8672, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.