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Brevet européen · EP3370190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3370190
Numéro de demande
EP15907327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
5 sept. 2018
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
G06K 19/04 (2006.01)
F16B 23/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/080790 30.10.2015
Publication PCT
WO2017/072963 04.05.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

NISHIOKA, Masaaki

Kyoto 613-0034, JP

OKADA, Norihisa

Tokyo 100-8280, JP

INOUE, Kunihiro

Matsudo-shi Chiba 271-0092, JP

YAMAUCHI, Shigeru

Tokyo 141-8672, JP

NAKATA, Shogo

Kyoto 613-0034, JP

SARUYAMA, Masaaki

Tokyo 141-8672, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.