ELEKTRISCHE DREHMASCHINE
Brevet européen · EP3370326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370326
- Numéro de demande
- EP16859436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 5 sept. 2018
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02K 3/18 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 21/16 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)H02K 29/03 (2006.01)H02K 1/276 (2022.01)H02K 3/52 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015211873 28.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/077539 16.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/073199 04.05.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
IKEDA, Hiroko
Tokyo 100-8310, JP
HIROTANI, Yu
Tokyo 100-8310, JP
NAKANO, Masatsugu
Tokyo 100-8310, JP
ITO, Kazumasa
Tokyo 100-8310, JP
OKAZAKI, Kodai
Tokyo 100-8310, JP
KAWAMURA, Koji
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.