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Brevet européen · EP3370544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3370544
Numéro de demande
EP16790576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A23L 7/109 (2016.01)
Priorité
EP 15193164 05.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076257 31.10.2016
Publication PCT
WO2017/076815 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 20 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

RADE-KUKIC, Koraljka

Lafayette, California 94549, US

GLORIA-HERNANDEZ, Hugo

Viña del Mar N°1250, CL

KING, Luis Roberto

1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.