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Brevet européen · EP3370544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370544
- Numéro de demande
- EP16790576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A23L 7/109 (2016.01)
- Priorité
- EP 15193164 05.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076257 31.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/076815 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 20 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
RADE-KUKIC, Koraljka
Lafayette, California 94549, US
GLORIA-HERNANDEZ, Hugo
Viña del Mar N°1250, CL
KING, Luis Roberto
1009 Pully
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.