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Brevet européen · EP3370556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370556
- Numéro de demande
- EP16863003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/06 (2006.01)A42B 3/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201562250967 P 04.11.2015US 201615342052 02.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/060401 03.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/079485 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 6 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Scotts Valley, CA 95066, US
Santa Cruz, CA 95062, US
Santa Cruz, CA 95060, US
Santa Cruz, CA 95060, US
Ben Lomond, CA 95005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.