GETRÄNKEZUBEREITUNGSMASCHINE MIT ORTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3370585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370585
- Numéro de demande
- EP16788547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/52 (2006.01)
- Priorité
- EP 15193385 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076291 01.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/076828 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.