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Brevet européen · EP3370653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370653
- Numéro de demande
- EP16791397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015119105 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076768 07.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/077098 11.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.02.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
BÖTTIGER, Roland
78604 Rietheim-Weilheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.