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Brevet européen · EP3370678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370678
- Numéro de demande
- EP16828947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 7/00 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61C 5/62 (2017.01)
- Priorité
- EP 15202345 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082470 22.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109125 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.