KARTUSCHENTRÄGERANORDNUNG
Brevet européen · EP3370804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370804
- Numéro de demande
- EP16791374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 15193195 05.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076463 02.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/076925 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
HELMER, Michael
65926 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.