SYSTEM MIT VERNEBLER UND BEHÄLTER
Brevet européen · EP3370810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370810
- Numéro de demande
- EP16793803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2015/020220 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076482 03.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/076938 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
22844 Norderstedt, DE
55216 Ingelheim Am Rhein, DE
55216 Ingelheim Am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.