BROYEUR PENDULAIRE PERFECTIONNÉ
Brevet européen · EP3370877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370877
- Numéro de demande
- EP16806255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B02C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1560611 05.11.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052877 07.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/077258 11.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.10.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Titulaire
62400 Béthune, FR
Mandataire
Inventeur
62520 Le Touquet, FR
62400 Béthune, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.