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Brevet européen · EP3370878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3370878
Numéro de demande
EP16790982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/14 (2006.01)
B02C 18/18 (2006.01)
Priorité
DE 102015119119 06.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076399 02.11.2016
Publication PCT
WO2017/076884 11.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Betek GmbH & Co. KG

Sulgener Strasse 21-23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

SMEETS, Florian

69221 Dossenheim, DE

KRAEMER, Ulrich

77709 Wolfach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.