MISE EN OEUVRE D'UNE INTERFACE DÉFORMABLE POUR LA FABRICATION DE PIÈCES COMPLEXES

Brevet européen · EP3370902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3370902
Numéro de demande
EP16794970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B22F 5/00 (2006.01)
C04B 35/64 (2006.01)
B29C 33/00 (2006.01)
B29C 43/00 (2006.01)
B22F 3/105 (2006.01)
B22F 3/14 (2006.01)
B22F 3/15 (2006.01)
B22F 3/17 (2006.01)
Priorité
FR 1560564 04.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076657 04.11.2016
Publication PCT
WO2017/077028 11.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 28 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.11.2019

  7. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

UNIVERSITE TOULOUSE III - PAUL SABATIER

Université Toulouse III-Paul Sabatier

118, Route de Narbonne, 31062 Toulouse Cedex 9, FR

Inventeur

MANIERE, Charles

31230 L'Isle-en-Dodon, FR

DURAND, Lise

31000 Toulouse, FR

ESTOURNES, Claude

31370 Rieumes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.