BESCHICHTETER SCHLEIFARTIKEL

Brevet européen · EP3370918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3370918
Numéro de demande
EP16795215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B24D 3/34 (2006.01)
B24D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201519508 04.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/060455 04.11.2016
Publication PCT
WO2017/079513 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Company

3M Center Post Office Box 33427, St. Paul, MN 55133-3427, US

Inventeur

SMITH, James R.

Bracknell Berkshire RG12 8HT, GB

HILL, Philip S.

Bracknell Berkshire RG12 8HT, GB

KEEN, Polly H.R.

Bracknell Berkshire RG12 8HT, GB

BEARD, Thomas

Cannock Staffordshire WS12 1AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.