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Brevet européen · EP3370978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370978
- Numéro de demande
- EP16798420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 5/00 (2006.01)B62D 61/10 (2006.01)B60B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15192648 02.11.2015EP 15198094 04.12.2015WO PCT/EP2016/025048 25.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076230 31.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/076806 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
LIIVIK, Ivo
74619 Harju maakond, EE
LIIVIK, Märt
11623 Tallinn, EE
LIIVIK, Tiit
10124 Tallinn, EE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.