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Brevet européen · EP3370990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3370990
- Numéro de demande
- EP16787826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015221377 02.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/075742 26.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/076707 11.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
OLBRICH, Matthias, B.
76437 Rastatt, DE
CHEHADE, Ahmad
76316 Malsch, DE
HAOUALA, Moez
76185 Karlsruhe, DE
MICHAELIS, Gerrit
76448 Durmersheim, DE
EHLER, Alex
76437 Rastatt, DE
GRAUER, Peter
76872 Steinweiler, DE
BOECKER, Albert, J.
76275 Ettlingen, DE
GMÜND, Patrick
76149 Karlsruhe, DE
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