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Brevet européen · EP3370994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3370994
Numéro de demande
EP16805554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
13 oct. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 3/00 (2019.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
B60L 58/10 (2019.01)
Priorité
US 201562250989 P 04.11.2015
US 201615253484 31.08.2016
Demande PCT
PCT/US2016/059281 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/079041 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

CPS Technology Holdings LLC

250 Vesey Street 15th Floor, New York, New York 10281, US

Inventeur

TOSCH, Charles S.

Port Washington, Wisconsin 53074, US

DULLE, Ronald J.

Mequon, Wisconsin 53097, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.