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Brevet européen · EP3371031 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371031
- Numéro de demande
- EP16784911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015105816 U 02.11.2015DE 202015009019 U 02.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/075426 21.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/076666 11.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
89340 Leipheim, DE
89340 Leipheim, DE
89340 Leipheim, DE
87757 Kirchheim, DE
89358 Ettenbeuren, DE
89340 Leipheim, DE
89233 Neu-Ulm, DE
86381 Krumbach / Niederraunau, DE
87745 Eppishausen, DE
89441 Obermedlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.