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Brevet européen · EP3371031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371031
Numéro de demande
EP16784911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 202015105816 U 02.11.2015
DE 202015009019 U 02.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/075426 21.10.2016
Publication PCT
WO2017/076666 11.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

GASCHE, Thomas

89340 Leipheim, DE

MAIER, Ralf

89340 Leipheim, DE

EICHELE, Hermann

89340 Leipheim, DE

WIEDEMANN, Georg

87757 Kirchheim, DE

RIESENEGGER, Markus

89358 Ettenbeuren, DE

WEBERT, Dirk

89340 Leipheim, DE

DAMINGER, Johann

89233 Neu-Ulm, DE

HORN, Karl-Heinz

86381 Krumbach / Niederraunau, DE

RUF, Paul

87745 Eppishausen, DE

GERSTMAIER, Michael

89441 Obermedlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.