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Brevet européen · EP3371036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371036
Numéro de demande
EP16805572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 11/24 (2006.01)
B62D 6/00 (2006.01)
Priorité
US 201562250755 P 04.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/060228 03.11.2016
Publication PCT
WO2017/079370 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

EAVENSON, SR., Jimmy, N.

Aurora, Ohio 44202, US

SCHAEDLER, Axel

Olmsted Township, Ohio 44138, US

BUCHANAN, Peter, J.

Elyria, Ohio 44035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.