FLÜGELLOSES FLUGGERÄT

Brevet européen · EP3371050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371050
Numéro de demande
EP16801390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64C 39/02 (2023.01)
B64D 47/08 (2006.01)
B64U 10/13 (2023.01)
B64U 30/20 (2023.01)
B64U 50/19 (2023.01)
B64U 101/30 (2023.01)
H04N 23/90 (2023.01)
Priorité
DE 102015119065 06.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076307 01.11.2016
Publication PCT
WO2017/076837 11.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

HESSELBARTH, Jonathan

64283 Darmstadt, DE

CHIBAC, Nicolas

20359 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.