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Brevet européen · EP3371061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371061
Numéro de demande
EP16810046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
11 sept. 2019
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/22 (2006.01)
B64G 1/66 (2006.01)
F16C 11/12 (2006.01)
Priorité
EP 15193517 06.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056604 03.11.2016
Publication PCT
WO2017/077469 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

ALMATECH SA

Almatech SA

EPFL Innovation Park Bâtiment D, 1015 Lausanne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

PUYOL, Yoel

1482 Cugy

HUMPHRIES, Martin

Westbury on Trym Bristol BS10 6LX, GB

BLECHA, Luc

1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.