VERPACKUNG ODER PRODUKT UND VERPACKUNGS- ODER PRODUKTROLLE

Brevet européen · EP3371072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371072
Numéro de demande
EP16800998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
20 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 75/00 (2006.01)
B65D 33/00 (2006.01)
B65D 33/16 (2006.01)
Priorité
FI 20155817 06.11.2015
Demande PCT
PCT/FI2016/050780 04.11.2016
Publication PCT
WO2017/077194 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 7 août 2023

    Transféré

    Titulaire
    Koepala Packaging OY, Työpajankatu 2b E, 00580 Helsinki, Finlande → GKS PACKAGING B.V., Steenoven 18, 5626 DK Eindhoven, Pays-Bas
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.08.2023

  5. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  6. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  7. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

ASIKAINEN, Janne

00580 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.