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Brevet européen · EP3371093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371093
Numéro de demande
EP16809195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B66F 9/12 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
NL 2015715 03.11.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050757 31.10.2016
Publication PCT
WO2017/078518 11.05.2017
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 16 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.06.2023

  6. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

Ravas Europe B.V.

Veilingweg 17, 5301 KM Zaltbommel, NL

Mandataire

Stump und Partner Patentanwälte AG

Zimmergasse 16, 8008 Zürich

Inventeur

VAN DEN BERG, Niels

5213 HS Den Bosch, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.