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Brevet européen · EP3371163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371163
- Numéro de demande
- EP16858971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07D 401/08 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- CN 201510713865 28.10.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/102946 21.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/071536 04.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
Shanghai 201203, CN
Shanghai 201203, CN
Shanghai 201203, CN
Shanghai 201203, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.