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Brevet européen · EP3371171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371171
Numéro de demande
EP16794885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
25 oct. 2023
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 403/14 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61K 31/53 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61K 31/4439 (2006.01)
Priorité
US 201562249784 P 02.11.2015
US 201662367960 P 28.07.2016
Demande PCT
PCT/US2016/059879 01.11.2016
Publication PCT
WO2017/079140 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 19 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  5. 6 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  6. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

BRUBAKER, Jason, D.

Cambridge, MA 02141, US

WILSON, Kevin, J.

Boston, MA 02118, US

WILSON, Douglas

Ayer, MA 01432, US

KIM, Joseph, L.

Wayland, MA 01778, US

DIPIETRO, Lucian, V.

Gloucester, MA 01930, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.