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Brevet européen · EP3371250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371250
- Numéro de demande
- EP16794973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08J 9/33 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015118958 05.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076720 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/077069 11.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 28 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2020
1 entrée antérieure
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
Überlingen 88662, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.