FERMENTIERUNG
Brevet européen · EP3371293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371293
- Numéro de demande
- EP16805225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 19/20 (2016.01)A23L 13/40 (2016.01)A23C 19/032 (2006.01)A21D 8/04 (2006.01)A23B 7/10 (2006.01)C12G 1/02 (2006.01)C12P 7/54 (2006.01)C12P 7/06 (2006.01)C12P 7/56 (2006.01)C12C 5/00 (2006.01)C12C 11/00 (2006.01)C12G 1/06 (2019.01)C12J 1/00 (2006.01)A21D 2/08 (2006.01)A23C 13/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 15193462 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050771 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/078530 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
GIUSEPPIN, Marco Luigi Federico
9641 GK Veendam, NL
MOOIJ, Catharina Maria Antoinette
9641 GK Veendam, NL
SPELBRINK, Robin Eric Jacobus
9641 GK Veendam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.