PAENIBACILLUS UND BACILLUS SPP. MANNANASEN
Brevet européen · EP3371307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371307
- Numéro de demande
- EP16798334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/24 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)C12P 21/06 (2006.01)A23J 3/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201562251516 P 05.11.2015US 201662278383 P 13.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/060850 07.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/079756 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
BAO, Kai
Palo Alto, California 94304, US
FIORESI, Carol Marie
Palo Alto, California 94304, US
FINAN, Dina
Palo Alto, California 94304, US
ADAMS, Christian D.
Palo Alto, California 94304, US
ALEKSEYEV, Viktor Yuryevich
Palo Alto, California 94304, US
BOTT, Richard R.
Palo Alto, California 94304, US
RIFE, Christopher L.
Palo Alto, California 94304, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.