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Brevet européen · EP3371315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371315
- Numéro de demande
- EP16790687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/86 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201519303 02.11.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053366 31.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/077275 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 5 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 12 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 12.12.2022
1 entrée antérieure
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
London W12 0NN, GB
London W12 0NN, GB
London W12 0NN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.