FOLIENLAMINATE

Brevet européen · EP3371339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371339
Numéro de demande
EP16804917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/54 (2006.01)
C23C 16/40 (2006.01)
C23C 16/26 (2006.01)
C08J 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015217014 04.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/082783 04.11.2016
Publication PCT
WO2017/078133 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Tetra Laval Holdings & Finance SA

Tetra Laval Holdings & Finance S.A.

70, Avenue Général-Guisan, 1009 Pully

Keio University

15-45 Mita 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8345, JP

Inventeur

ONO, Kazuya

Tokyo 102-0071, JP

FUTAGAMI, Yuya

Yokohama-shi Kanagawa 223-8522, JP

SUZUKI, Tetsuya

Yokohama-shi Kanagawa 223-8522, JP

SHIRAKURA, Akira

Yokohama-shi Kanagawa 223-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.