KATHODISCHER KORROSIONSSCHUTZ
Brevet européen · EP3371348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371348
- Numéro de demande
- EP16861147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23F 13/20 (2006.01)C23F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562250153 P 03.11.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/051270 02.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/075699 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
SIMPSON, David
Winnipeg, Manitoba R3Y 1G4, CA
SERGI, George
Walsall, West Midlands WS5 3HZ, GB
RATHOD, Tejal
Birmingham, West Midlands B28 0NU, GB
WHITMORE, David
Winnipeg, Manitoba R3T 3E5, CA
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