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Brevet européen · EP3371374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371374
Numéro de demande
EP16793980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
5 août 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 13/12 (2006.01)
E01F 15/06 (2006.01)
Priorité
GB 201519614 06.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053404 03.11.2016
Publication PCT
WO2017/077298 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Hill & Smith Limited

Spring Vale Business & Ind. Park, Bilston Wolverhampton, WV14 0QL, GB

Inventeur

HARRIMAN, Matthew

Swadlincote Derbyshire DE12 6AJ, GB

BOWYER, Steven

Wolverhampton West Midlands WV14 0QL, GB

PARDOE, Andrew

Brierley Hill West Midlands DY5 3AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.