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Brevet européen · EP3371388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371388
- Numéro de demande
- EP16864799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 26 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 9/00 (2006.01)E04B 9/30 (2006.01)E04B 9/12 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)E04B 9/36 (2006.01)E04B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201514935551 09.11.2015US 201514935562 09.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/060438 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/083181 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BERGMAN, Todd M.
Lititz, Pennsylvania 17543, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.