ISOLIERTE TRELLISMATTE

Brevet européen · EP3371392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371392
Numéro de demande
EP16794003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 21/32 (2006.01)
E04C 2/42 (2006.01)
B29C 70/00 (2006.01)
Priorité
GB 201519470 04.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053439 04.11.2016
Publication PCT
WO2017/077323 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Oxford Safety Components Limited

3 Longlands Road, Launton Bicester Oxfordshire OX26 5AH, GB

Inventeur

BLACK, Robert David

Oxford, Oxfordshire OX2 9JJ, GB

BLACK, John Alexander

Aylesbury, Buckinghamshire HP18 9LD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.