SCHARNIER ZUR DREHBEWEGUNG EINER TÜR, EINES VERSCHLUSSES ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP3371406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371406
Numéro de demande
EP16820324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E05F 3/10 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
Priorité
IT UB20155263 06.11.2015
IT UB20155028 06.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056640 04.11.2016
Publication PCT
WO2017/077491 11.05.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

OL.MI Srl

Via dell'Industria 15, 37014 Castelnuovo del Garda (VR), IT

Inventeur

MIGLIORANZO, Ivano

37067 Valeggio sul Mincio (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.