EMBOUT DE COL D'ENTRÉE D'AIR

Brevet européen · EP3371449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371449
Numéro de demande
EP16809921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
27 nov. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/10 (2006.01)
B60K 13/02 (2006.01)
F02M 35/12 (2006.01)
Priorité
FR 1560502 03.11.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052739 21.10.2016
Publication PCT
WO2017/077213 11.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

PSA AUTOMOBILES S.A.

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

BELLUZ, Michael

91190 Gif sur Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.