PLEUEL
Brevet européen · EP3371469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371469
- Numéro de demande
- EP16794979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 7/02 (2006.01)F16C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 509502015 06.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076816 07.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/077108 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
BUSSIERES, Frederic
6200 Jenbach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.