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Brevet européen · EP3371490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3371490
- Numéro de demande
- EP16862530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 12 sept. 2018
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 3/03 (2006.01)F16K 3/06 (2006.01)F16K 3/18 (2006.01)F41A 21/30 (2006.01)F41A 21/34 (2006.01)
- Priorité
- NO 20151494 04.11.2015
- Demande PCT
- PCT/NO2016/050219 04.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/078541 11.05.2017
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 3 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.07.2021
- 16 juin 2021
Titulaire
- Titulaire
- Grøtte, Camilla, Storhaugstien 26b, 7022 Trondheim, Norvège → Ursus Invest AS, Kongens gate 16, 7011 Trondheim, Norvège
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
7022 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.