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Brevet européen · EP3371495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3371495
Numéro de demande
EP16809152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2016
Publié
12 sept. 2018
Délivré
16 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
F15B 19/00 (2006.01)
F15B 20/00 (2006.01)
Priorité
GB 201519581 05.11.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053477 07.11.2016
Publication PCT
WO2017/077343 11.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Bifold Fluidpower Limited

Broadgate, Manchester OL9 9XA, GB

Inventeur

BARGH, Adam

Simonstone Lancashire BB12 7ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.